Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECH MONCAL
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (SARL)

Numéro de dépôt :
3217496
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2013
PECH MONCAL de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE

Présentation de la marque PECH MONCAL

Déposée le 27 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PECH MONCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE domicilié(e) MOULIN DE CIFFRE,34480 AUTIGNAC - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 605 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE domicilié(e) MOULIN DE CIFFRE,34480 AUTIGNAC - 34480 - France.

La marque PECH MONCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECH MONCAL est expirée depuis le 27 mars 2013.

CHATEAU MOULIN DE CIFFRE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE CIFFRE DIANE , MOULIN DE CIFFRE EOLE , VAL TAUROU , LES MEUNIERS DU MOULIN DE CIFFRE , CHATEAU DE CIFFRE , DOMAINE DE CIFFRE , PECH DE SALS , MOULIN DE CIFFRE , MOULIN DE CIFFRE


CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (SARL) - MOULIN DE CIFFRE,34480 AUTIGNAC - 34480 - France - SIREN 419605993


SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - MOULIN DE CIFFRE,34480 AUTIGNAC - 34480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux de vie d'origine contrôlée, boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux de vie et des bières